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Marques déposées par monsieur CORTAY Yves
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BIOSANTIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOSANTIS
M. CORTAY Yves
M. TIMOUR CHAH François

Numéro de dépôt :
99769186
Date de dépôt :
12/01/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/01/2009

Présentation de la marque BIOSANTIS

Déposée le 12 janvier 1999 par monsieur CORTAY Yves et monsieur TIMOUR CHAH François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BIOSANTIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-09 du 26 février 1999.

Les déposants sont monsieur CORTAY Yves domicilié(e) 25 Avenue du Dauphiné, 69360 SEREZIN DU RHONE - France et monsieur TIMOUR CHAH François domicilié(e) 41 Rue Boileau, 69006 LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CORTAY Yves - France.

La marque BIOSANTIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99769186.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOSANTIS est expirée depuis le 12 janvier 2009.

CORTAY Yves a également déposé les autres marques suivantes : HYLTIS , DIAMATIS , DENLINE , HYGENSEN


M. CORTAY Yves - 25 Avenue du Dauphiné, 69360 SEREZIN DU RHONE - France

M. TIMOUR CHAH François - 41 Rue Boileau, 69006 LYON - France


M. CORTAY Yves - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-41

Publication - Publication le 26 févr. 1999 au BOPI 1999-09

Préparations pour blanchir. Savons, parfumerie, huiles essentielles, lotions pour cheveux, dentifrices. Produits pharmaceutiques, hygiéniques, matériel pour plomber les dents, empreintes dentaires, désinfectants. Appareils, instruments chirurgicaux dentaires et médicaux. Dents artificielles. Matériel de suture.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.